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Marques déposées par MORION Père et Fils
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Domaine Mas des Collines
Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

Domaine Mas des Collines
MORION Père et Fils, EARL

Numéro de dépôt :
4184509
Date de dépôt :
29/05/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Domaine Mas des Collines de MORION Père et Fils

Présentation de la marque Domaine Mas des Collines

Déposée le 29 mai 2015 par MORION Père et Fils auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Domaine Mas des Collines »

Le déposant est MORION Père et Fils, EARL domicilié(e) 1175 Route du Grand Saint Cyr - 69430 - QUINCIE EN BEAUJOLAIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MORION Père et Fils, M. MORION Yvan domicilié(e) 1175 Route du Grand Saint Cyr - 69430 - QUINCIE EN BEAUJOLAIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 32 33

Enregistrée pour une durée de 9 ans, la marque Domaine Mas des Collines est expirée depuis le 29 mai 2025.

MORION Père et Fils a également déposé les autres marques suivantes : Domaine fleur d'aubépine


MORION Père et Fils, EARL - 1175 Route du Grand Saint Cyr - 69430 - QUINCIE EN BEAUJOLAIS - France


MORION Père et Fils, M. MORION Yvan - 1175 Route du Grand Saint Cyr - 69430 - QUINCIE EN BEAUJOLAIS - France


Publication - Publication le 19 juin 2015 au BOPI 2015-25

Enregistrement avec modification - Publication le 13 nov. 2015 au BOPI 2015-46

Inscription le 15 mars 2016 - Renonciation totale n°664999 - Publication le 15 avr. 2016 au BOPI 2016-03-15

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et du vin) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; spiritueux ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.